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Les droits d’utilisation et d’exploitation du site web professionnel (ci-après, le «Portail») appartiennent à CARLO (Société en nom propre Antoine Bahri), immatriculé au Repetoire du Commerce et de l’Industrie avec le numéro 19P09321 et dont le siège social est situé au 10, rue Grimaldi à Monaco. 

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Le Portail a pour objectif de fournir à l’utilisateur des informations sur CARLO, en ce qui concerne son activité, ses marques, ses projets, ses communiqués de presse, ses offres d’emploi, des informations sur l’entreprise et toute autre information pouvant être utile.

Le Portail a un objectif informatif uniquement.

CONDITIONS D’UTILISATION

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L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Portail, de tout contenu publié sur ou à travers celui-ci et des conséquences qui en découlent.

L’utilisateur s’engage à utiliser ce Portail, son contenu et ses services conformément à la loi, aux présentes conditions d’utilisation, aux bonnes pratiques généralement acceptées et à l’ordre public. En outre, l’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Portail, son contenu et les services fournis par son intermédiaire à des fins illégales ou contraires aux présentes conditions d’utilisation, susceptibles de porter atteinte aux intérêts et aux droits de tiers, ou de toute autre manière. L’utilisateur s’engage également à ne pas endommager le Portail, ses contenus et ses services, à ne pas les rendre inutilisables, inaccessibles, à ne pas les altérer ou empêcher leur utilisation normale par d’autres utilisateurs.

De même, l’utilisateur s’engage expressément à ne pas détruire, rendre inutiles ou endommager de quelque manière que ce soit les données, programmes ou documents électroniques présents sur le Portail, et à ne pas entraver l’accès des autres utilisateurs par l’utilisation massive des ressources informatiques fournies par CARLO. L’utilisateur n’effectuera pas d’actions qui endommagent, interrompent ou donnent lieu à des erreurs dans lesdits systèmes et services.

L’utilisateur s’engage également à ne pas introduire de programmes, virus, macros, applets, contrôles ActiveX ou tout autre fichier ou séquence de caractères pouvant entraîner une modification des systèmes informatiques de CARLO ou de tiers.

Les documents et les graphiques affichés sur le serveur peuvent contenir des erreurs techniques et typographiques. Des modifications sont occasionnellement apportées aux informations disponibles. CARLO et / ou ses fournisseurs de services respectifs peuvent apporter des améliorations et / ou des changements au programme à tout moment.

CARLO se réserve le droit de désactiver ou de bloquer l’accès au Portail à toute personne en cas de violation des présentes conditions d’utilisation, des droits de tiers ou des lois en vigueur.

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CARLO est titulaire de tous les droits sur le Portail. Par conséquent, il accorde gratuitement à l’utilisateur une licence lui permettant d’utiliser le contenu et les fonctionnalités disponibles sur le Portail conformément aux fins pour lesquelles il a été conçu et, plus particulièrement, conformément aux dispositions des présentes lois en vigueur.

La licence d’utilisation du Portail est limitée au champ d’application territorial de la Principauté de Monaco et de l’UE. Ainsi, bien qu’un utilisateur puisse accéder au Portail de l’extérieur de la Principauté de Monaco et de l’UE, son utilisation n’est autorisée que dans la Principauté de Monaco et l’UE.

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Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle sur les informations, données, schémas, dessins, logiciels, marques déposées et autres contenus du Portail sont la propriété de CARLO et / ou de ses concédants de licence. Par conséquent, leur utilisation, reproduction, transfert, transformation, distribution ou exploitation dans de quelque manière que ce soit par l’utilisateur est interdite, sauf si cette utilisation fait partie du service intégré au Portail et est uniquement utilisée à des fins privées. Une violation de ce qui précède peut donner lieu à toute action en justice.

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